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Marques déposées par Les Vignerons de St Hilaire d'Ozilhan S.C.A
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TROIS FEUILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS FEUILLES
Les Vignerons de St Hilaire d'Ozilhan S.C.A.

Numéro de dépôt :
1531626
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
28/04/1999

Présentation de la marque TROIS FEUILLES

Déposée le 28 avril 1989 par Les Vignerons de St Hilaire d'Ozilhan S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « TROIS FEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Vignerons de St Hilaire d'Ozilhan S.C.A., domicilié(e) Saint-Hilaire d'Ozilhan, 30210 REMOULINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paillard Stéphane - France.

La marque TROIS FEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS FEUILLES est expirée depuis le 28 avril 1999.

Les Vignerons de St Hilaire d'Ozilhan S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : SH RIVE DROITE , SH RESERVE DE LA DAME A L'OISEAU


Les Vignerons de St Hilaire d'Ozilhan S.C.A. - Saint-Hilaire d'Ozilhan, 30210 REMOULINS - France


Paillard Stéphane - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Boissons alcooliques (vins spiritueux et liqueurs, à l'exception des bières)